Déposée le 11 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS MATONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « METALO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS MATONS domicilié(e) 337 RN 97 ROUTE DE LA FARLEDE - 83130 - LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 528 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES TROIS MATONS domicilié(e) 337 RN 97 ROUTE DE LA FARLEDE - 83130 - LA GARDE - France.
La marque METALO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES TROIS MATONS, SARL - 337 RN 97 ROUTE DE LA FARLEDE - 83130 - LA GARDE - France - SIREN 380528026
LES TROIS MATONS - 337 RN 97 ROUTE DE LA FARLEDE - 83130 - LA GARDE - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 6 juin 2011 - Rejet partiel n°550298 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06
Inscription le 6 juin 2011 - Rejet partiel n°550297 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.
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